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Osgoode Hall Law Journal

Document Type

Article

Abstract

The author argues that the apparent collapse or erosion of the Oakes test reflects the problem of fitting a right such as freedom of expression, which is social and relational in character, into a structure of constitutional adjudication, which is built on an individualist conception of rights. In the leading Canadian freedom of expression cases, the task for the courts under section I is not simply to strike the proper balance between competing interests, but rather to resolve the single but complex question of whether the expression contributes to, or undermines, human agency or autonomous judgment. In these cases, the "value" of expression and the "harm" of expression are not distinct issues, but rather two sides of the same basic issue. Whether expression is more likely to contribute to insight and judgment or to manipulate and lead to an unreflective response is a relative judgment that will depend significantly on the social and economic circumstances in which it occurs. This issue fits awkwardly within an adjudicative structure that is based on an individual liberty model of rights. The author argues that this awkwardness accounts for the "erosion" of the Oakes test in freedom of expression cases and more specifically for the court's increasing, and inadequately justified, deference to legislative judgment under section 1.

French Abstract

L'auteur maintient que l'érosion ou l'effondrement du test Oakes fait voir comment il peut être difficile d'apparier un droit à caractère social et relationnel, tel que la liberté d'expression, à une structure de décisions constitutionelles à la base d'un concept individualiste du droit. Selon les décisions de pointe en matière de la liberté d'expression au Canada, les cours de justice ne doivent pas seulement balancer des intérêts contradictoires sous l'article premier, mais elles doivent aussi résoudre la question complexe à savoir si l'expression contribue ou diminue le jugement autonome des gens ou leur habileté de modifier les institutions. Ces décisions font voir que le tort causé par la liberté d'expression, ainsi que sa valeur, ne constituent pas deux problemes distincts, mais plutôt, font tous deux partie de la même problématique. Soit que l'expression saura contribuer à l'obtention de renseignements et de jugement ou bien qu'elle servira à manipuler et à inciter des réponses non-réfléchies: ceci dependera d'une appréciation des circonstances sociales et économiques du jour. Celle question se prête mal au mécanisme de jugement basé sur un modèle individualiste du droit à la liberté. L'auteur maintient que cet maladresse est responsable pour l'érosion du test Oakes dans les cas traitant de la liberté d'expression. Celle maladresse est aussi à la base de la retenue accrue-qui se justifie avec difficulté-des cours de justice devant le jugement du législateur sous l'article premier.

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