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Osgoode Hall Law Journal

Authors

Patrick Macklem

Document Type

Article

Abstract

This essay presents and contrasts two narratives on the past and future of the law of Aboriginal title. The first narrative, drawn from the Final Report of the Royal Commission on Aboriginal Peoples, grounds the law of Aboriginal title in inter-societal norms that enabled the mutual coexistence of colonists and settlers in North America. It locates Aboriginal territorial dispossession in colonial policies and practices that failed to conform to the spirit of mutual coexistence, and calls on governments to provide Aboriginal people with lands and resources necessary for self-sufficiency. The counter-narrative describes the law of Aboriginal title as a relatively minor exception to a more general legal legacy of Aboriginal territorial dispossession. It argues that the law should acknowledge that it has produced unjust distributions of title in Canada. It calls on the law of Aboriginal title to allocate proprietary power to Aboriginal people in ways that force governments to introduce reforms similar to those recommended by the Royal Commission.

French Abstract

Cet essai présente et met en contraste deux histoires concernant le passé et l'avenir du droit relatif aux titres aborigène. La première histoire, tirée du Rapport de la Commission Royale sur les peuples autochtones, établie les bases de ce droit dans le contexte de normes enter-societé permettant la coexistence mutuelle des colonisateurs et des colons en Amérique du Nord. Cette histoire affirme que la dépossession territoriale autochtone découle des politiques et des pratiques coloniales n'ayant su se conformer à l'esprit de coexistence mutuelle, et demande au gouvernements d'accorder aux peuples autochtones les terres et les resources nécessaires afin d'assurer leur autosuffisance. La seconde histoire, contredisant le première, décrit le droit relatif aux titres aborigène comme une exception relativement mineure à la longue tradition légale de la dépossession territoriale autochtones. Cette histoire soutient que le droit devrait reconnaître qu'il a contribué à la distribution injuste des titres au Canada. Elle suggère que le droit relatif aux titre aborigène accorde des pouvoirs de propriété aux peuples autochtones en vue de forcer les gouvernements à introduire des réformes similaires à celles recommandées par la Commission Royale.

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